Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 02346 posée par M. Louis Minetti

    Conférence mondiale sur l'agriculture et l'alimentation

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01205 posée par M. Louis Minetti

    Délocalisation du CEMAGREF

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0460S posée par M. Louis Minetti

    Effondrement des cours des fruits et légumes

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19576 posée par M. Louis Minetti

    Délocalisation du siège central de l'association nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18590 posée par M. Louis Minetti

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0034A posée par M. Louis Minetti

    Situation de Marseille et de sa région

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10169 posée par M. Louis Minetti

    Inquiétude des chasseurs français

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01987 posée par M. Louis Minetti

    Midi: prévention des incendies de forêts

    La question est caduque

    Pertinence Faible