Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 08016 posée par M. Louis Minetti

    Situation des conseillers pédagogiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08017 posée par M. Louis Minetti

    Situation du service de santé de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05491 posée par M. Louis Minetti

    Statut des rééducateurs

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04042 posée par M. Louis Minetti

    Insertion professionnelle des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03652 posée par M. Louis Minetti

    Situation des parents d'élèves élus

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04041 posée par M. Louis Minetti

    Recherche scientifique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05675 posée par M. Louis Minetti

    Restructuration de la station CNRS d'Endoume à Marseille (Bouches-du-Rhône)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne