Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 02814 posée par M. Jean-Noël Guérini

Stratégie de Météo-France

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

13/12/2007
Pertinence
Question n° 07442 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nécessaire dépistage précoce du virus du sida

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/07/2013
Pertinence
Question n° 10072 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nécessaire dépistage précoce du virus du sida

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/01/2014
Pertinence
Question n° 14180 posée par M. Jean-Noël Guérini

Usage du préservatif contre le sida

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

18/12/2014
Pertinence
Question n° 14889 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nocivité des cabines de bronzage

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

19/02/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14892 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dépistage néonatal

La question est caduque

19/02/2015
Pertinence
Question n° 25394 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dépistage néonatal

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 11064 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dangers de la silice cristalline

La question est caduque

27/06/2019
Pertinence
Question n° 18109 posée par M. Jean-Noël Guérini

Gratuité des masques

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence
Question n° 23991 posée par M. Jean-Noël Guérini

Exposition aux métaux

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence