Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 00001 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accessibilité numérique du web

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

07/07/2022
Pertinence
Question n° 13043 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nocivité de la lumière bleue

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/11/2019
Pertinence
Question n° 18135 posée par M. Jean-Noël Guérini

Tablettes numériques et petite enfance

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

08/10/2015
Pertinence
Question n° 17207 posée par M. Jean-Noël Guérini

Délais d'attente pour un examen par imagerie par résonance magnétique

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

09/07/2015
Pertinence
Question n° 14021 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dangers de la 3D pour les yeux des enfants et adolescents

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

04/12/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28154 posée par M. Jean-Noël Guérini

Lutte contre le moustique tigre

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 24959 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accès aux droits pour les personnes âgées

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 00956 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives des prestations médicales électroniques

La question est caduque

10/08/2017
Pertinence
Question n° 25521 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives des prestations médicales électroniques

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 23363 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives des prestations médicales électroniques

La question est caduque

06/10/2016
Pertinence