Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 18965 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Actualisation de la liste des métiers d'art

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03069 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir de l'Alliance Française

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05418 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Correcteurs de langue française

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05970 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des bouquinistes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09161 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Mobilier national

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22987 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des festivals

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25522 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des festivals

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27946 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Mode éphémère

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09290 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Liberté d'expression des dessinateurs de presse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible