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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 96 trouvées
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Question n° 16019 posée par M. Jacques Siffre
Dégradation de l'environnement résultant des sacs plastiques
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 16243 posée par M. Jacques Siffre
Enseignement de la langue italienne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16449 posée par M. Jacques Siffre
Situation des ambulanciers privés
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 16450 posée par M. Jacques Siffre
Pêche en eau douce dans le projet de loi sur l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 16585 posée par M. Jacques Siffre
Scolarisation des enfants intellectuellement précoces (EIP)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 16691 posée par M. Jacques Siffre
Difficultés des salariés français de la société GECAMINES
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17724 posée par M. Jacques Siffre
Financement de l'hôpital public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18269 posée par M. Jacques Siffre
Prise en charge des jeunes par les ALE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19653 posée par M. Jacques Siffre
Revendications de l'association des paralysés de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20542 posée par M. Jacques Siffre
Préservation des moyens octroyés par l'État au secteur de l'éducation populaire
La question est caduque
Pertinence