Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 12133 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Projet de liaison Rhin-Rhône

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06447 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Conséquences sur l'environnement de l'exploitation de l'aérodrome de la base Dumont-d'Urville en Terre-Adélie

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05715 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Réglementation de l'importation de déchets en France

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05717 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Politique de la France en matière d'environnement suite au Sommet de la Terre de Rio de Janeiro

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05439 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Précision de la notion d'" espace proche du rivage "

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17957 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Zones spéciales de conservation dans le département des Bouches-du-Rhône

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23055 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Statut des inspecteurs des sites

    La question est caduque

    Pertinence Faible