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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 04761 posée par M. Francis Giraud

    Avenir des CODES (comités départementaux d'éducation pour la santé)

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04762 posée par M. Francis Giraud

    SIDA, herpès et MST

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1116S posée par M. Francis Giraud

    Prévention et prise en charge des maladies sexuellement transmissibles

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 30152 posée par M. Francis Giraud

    Mise en uvre du plan de soins infirmiers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 30313 posée par M. Francis Giraud

    Traitement de l'insuffisance rénale par dialyse et économies annoncées par la CNAM

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 30151 posée par M. Francis Giraud

    Projet de suppression de l'agrément du centre Bellevue, à Marseille

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 29265 posée par M. Francis Giraud

    Lutte contre la tuberculose et programme de l'OMS

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22505 posée par M. Francis Giraud

    Politique de prise en charge médicale et sociale des malades de l'hépatite C

    La question est caduque

    Pertinence Très forte