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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 93 trouvées
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Question n° 15382 posée par M. Bruno Gilles
Situation des indépendants et contribution des assurances
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 12833 posée par M. Bruno Gilles
Recouvrement des cotisations de retraites des médecins libéraux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 12752 posée par M. Bruno Gilles
Karaté aux jeux olympiques 2024
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 11749 posée par M. Bruno Gilles
Fiscalité du mécénat et aide alimentaire
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 11553 posée par M. Bruno Gilles
Développement du « mixed martial art »
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 16592 posée par M. Bruno Gilles
Situation de Presstalis et conséquences pour les kiosques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14895 posée par M. Bruno Gilles
Santé des salariés et continuité de l'activité du bâtiment et des travaux publics
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14727 posée par M. Bruno Gilles
Coronavirus et protection des personnels de santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12883 posée par M. Bruno Gilles
Critères d'attribution de la prestation de compensation du handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11718 posée par M. Bruno Gilles
Complexité du régime de la taxe de séjour
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence