Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 02463 posée par M. Bruno Gilles

Offre de soins et grille salariale de l'orthophonie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/12/2017
Pertinence
Question n° 0973G posée par M. Bruno Gilles

Plan de lutte contre la violence à l'hôpital

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/10/2016
Pertinence
Question n° 07887 posée par M. Bruno Gilles

Rémunération des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/08/2013
Pertinence
Question n° 02551 posée par M. Bruno Gilles

Ruptures de stock de médicaments sensibles et de certains produits de soin dans les hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/10/2012
Pertinence
Question n° 02435 posée par M. Bruno Gilles

Rémunération des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/10/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15574 posée par M. Bruno Gilles

Assistance publique-hôpitaux de Marseille et économies drastiques imposées

La question est caduque

02/04/2015
Pertinence
Question n° 22724 posée par M. Bruno Gilles

Augmentation du quota mensuel des heures supplémentaires rémunérées des infirmiers diplômés d'État

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 21648 posée par M. Bruno Gilles

Bénéfice d'un coefficient géographique pour l'AP-HM

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence