Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 02371 posée par M. Bruno Gilles

    Aménagements des examens ou concours de l'enseignement scolaire pour les enfants « dys »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04956 posée par M. Bruno Gilles

    Réforme des études de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02787 posée par M. Bruno Gilles

    Attentes de la filière universitaire de médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20426 posée par M. Bruno Gilles

    Reconnaissance du niveau master à la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14649 posée par M. Bruno Gilles

    Nombre de titularisations de professeurs et maîtres de conférences des universités de la filière universitaire de médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21839 posée par M. Bruno Gilles

    Maintien du master 2 professionnel AGIS

    La question est caduque

    Pertinence Faible