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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 1476S posée par M. Jean-Paul Fournier
Soutien de la riziculture française
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 1187S posée par M. Pierre-Yves Collombat
Oléiculteurs et droit des agriculteurs non professionnels d'incinérer les rémanents
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 1151S posée par M. Michel Amiel
Chasse traditionnelle à la glu
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 1352S posée par M. Didier Guillaume
Plan national sharka et bilan des mesures prises pour lutter contre cette maladie
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0887S posée par Mme Anne-Marie Payet
Utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les DOM et à La Réunion
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 1036S posée par M. Jean-Noël Guérini
Dépérissement de la forêt française
La question a été retirée
Pertinence