Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 21551 posée par M. Louis Minetti

Opérations financières entre Auchan et les Docks de France et situation de l'emploi dans ces groupes

Réponse du ministère : Économie

27/03/1997
Pertinence
Question n° 15740 posée par M. Louis Minetti

Vente de la raffinerie de Berre (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Industrie

23/05/1996
Pertinence
Question n° 13827 posée par M. Louis Minetti

Enseignement du sport au collège Les Matagots de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Jeunesse

15/02/1996
Pertinence
Question n° 07149 posée par M. Louis Minetti

Réduction des puissances sonores par les riverains de l'autoroute A 50

Réponse du ministère : Environnement

14/07/1994
Pertinence
Question n° 03788 posée par M. Louis Minetti

Suppression de lits dans les structures hospitalières de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Santé

25/11/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17425 posée par M. Louis Minetti

Projet de loi relatif à la fiscalité en faveur de la souscription de parts de copropriété de navires de commerce

La question est caduque

12/09/1996
Pertinence
Question n° 0034A posée par M. Louis Minetti

Situation de Marseille et de sa région

La question est caduque

30/09/1993
Pertinence
Question n° 10661 posée par M. Louis Minetti

Aggravation du chômage à La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

La question est caduque

28/06/1990
Pertinence
Question n° 00013 posée par M. Louis Minetti

Chantiers navals français

La question a été retirée

26/05/1988
Pertinence
Question n° 01313 posée par M. Louis Minetti

Avenir des chantiers navals de la Seyne (Var)

La question est caduque

05/06/1986
Pertinence