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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 0446G posée par M. Michel Amiel
La métropole Aix-Marseille dans le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 14662 posée par Mme Mireille Jouve
Statut des guides-conférenciers
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 1117S posée par Mme Mireille Jouve
Sécurité du réseau SNCF en région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 0699G posée par Mme Mireille Jouve
Collectivités territoriales et application de la loi NOTRe
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 1572S posée par Mme Mireille Jouve
Défense de l'appellation « calisson d'Aix-en-Provence »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence