Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 09281 posée par M. Jean-Noël Guérini

Recrudescence de la syphilis en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 10072 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nécessaire dépistage précoce du virus du sida

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/01/2014
Pertinence
Question n° 11503 posée par M. Jean-Noël Guérini

Vente de tabac aux mineurs

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

01/05/2014
Pertinence
Question n° 11504 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prévention de l'exposition à de forts niveaux sonores

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

01/05/2014
Pertinence
Question n° 25516 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sucres cachés dans les aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/03/2017
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 11506 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accès à l'interruption volontaire de grossesse

La question est caduque

01/05/2014
Pertinence
Question n° 25394 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dépistage néonatal

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 25396 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives de la contention psychiatrique

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 25398 posée par M. Jean-Noël Guérini

Alcoolisation excessive

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 25447 posée par M. Jean-Noël Guérini

Don de moelle osseuse

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses