Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 04448 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sécurité des médecins

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/04/2018
Pertinence
Question n° 23451 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accès aux soins bucco-dentaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/10/2016
Pertinence
Question n° 23364 posée par M. Jean-Noël Guérini

Baisse du remboursement des soins ambulatoires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/10/2016
Pertinence
Question n° 18240 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives du prix des audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/10/2015
Pertinence
Question n° 11347 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sécurité dans les maisons de retraite

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

17/04/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27566 posée par M. Jean-Noël Guérini

Coût des tests antigéniques pour les pharmaciens

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 19978 posée par M. Jean-Noël Guérini

Ventes et fermetures de centres de sécurité sociale

La question est caduque

08/09/2011
Pertinence
Question n° 25778 posée par M. Jean-Noël Guérini

Gynécologie médicale

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 18562 posée par M. Jean-Noël Guérini

Gynécologie médicale

La question est caduque

07/07/2005
Pertinence