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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 09008 posée par M. Jean-Noël Guérini
Préservation des zones humides
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 17423 posée par M. Jean-Noël Guérini
Émissions de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 25096 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution de l'air
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27033 posée par M. Jean-Noël Guérini
Réglementation des livraisons de colis à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07116 posée par M. Jean-Noël Guérini
Nanomatériaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence