Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 10718 posée par M. Jean-Noël Guérini

Recrudescence de la tuberculose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/06/2019
Pertinence
Question n° 07013 posée par M. Jean-Noël Guérini

Bactérie multirésistante

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/10/2018
Pertinence
Question n° 05694 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prévalence des infections nosocomiales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/06/2018
Pertinence
Question n° 08800 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prochain plan national maladies rares

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 25777 posée par M. Jean-Noël Guérini

Plan de prévention des risques de pandémie de grippe humaine d'origine aviaire

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27947 posée par M. Jean-Noël Guérini

Obésité infantile

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence
Question n° 25466 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prévalence du diabète

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 25521 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives des prestations médicales électroniques

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 23363 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives des prestations médicales électroniques

La question est caduque

06/10/2016
Pertinence