Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 25516 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sucres cachés dans les aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25527 posée par M. Jean-Noël Guérini

Traitement judiciaire des viols

Réponse du Ministère de la justice

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25531 posée par M. Jean-Noël Guérini

Calcul des aides personnelles au logement

Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25449 posée par M. Jean-Noël Guérini

Logement social

Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

16/03/2017
Pertinence
Question n° 25397 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution des cours d'eau

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

09/03/2017
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 50 trouvées

Question n° 25627 posée par M. Jean-Noël Guérini

Disparités départementales pour les actes chirurgicaux

La question est caduque

30/03/2017
Pertinence
Question n° 25628 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation de la caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône

La question est caduque

30/03/2017
Pertinence
Question n° 25629 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prise en charge de la douleur lors d'une interruption volontaire de grossesse médicamenteuse

La question est caduque

30/03/2017
Pertinence
Question n° 25630 posée par M. Jean-Noël Guérini

Inégalités d'accès à l'éducation

La question est caduque

30/03/2017
Pertinence
Question n° 25509 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pêche artisanale en Méditerranée

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence

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