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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 13419 posée par M. Jean-Noël Guérini
Dépistage du virus de l'immunodéficience humaine
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 08099 posée par M. Jean-Noël Guérini
Cyberviolences conjugales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 08563 posée par M. Jean-Noël Guérini
Personnes handicapées vieillissantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07116 posée par M. Jean-Noël Guérini
Nanomatériaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25096 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution de l'air
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21588 posée par M. Jean-Noël Guérini
Trafic de médicaments falsifiés
La question est caduque
Pertinence