Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

  1. Question n° 0018G posée par M. Jérémy Bacchi

    Feux de forêts en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01242 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Incendies de l'été 2017

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00543 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Bilan écologique des incendies de forêt

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23361 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Débroussaillement et prévention des incendies de forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10335 posée par M. Serge Andreoni

    Transfert des bombardiers d'eau de Marignane vers la base aérienne de Salon-de-Provence

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25520 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Bilan écologique des incendies de forêt

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23365 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Bilan écologique des incendies de forêt

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01987 posée par M. Louis Minetti

    Midi: prévention des incendies de forêts

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0608S posée par M. Louis Minetti

    Bilan chiffré des incendies de forêts dans le midi de la France

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02587 posée par M. Jean Francou

    Utilisation des canadairs dans la lutte contre les feux de forêt

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne