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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 19389 posée par M. Jean-Noël Guérini
Véhicules hybrides rechargeables
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 07883 posée par M. Jean-Noël Guérini
Mise en oeuvre du forfait post-stationnement
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01811 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir du service auto-train
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 22339 posée par M. Jean-Noël Guérini
Octroi d'un avoir fiscal pour l'équipement d'un véhicule au GPL
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 25451 posée par M. Jean-Noël Guérini
Utilisation dangereuse des sièges auto
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20091 posée par M. Jean-Noël Guérini
Utilisation dangereuse des sièges auto
La question est caduque
Pertinence