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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 25777 posée par M. Jean-Noël Guérini
Plan de prévention des risques de pandémie de grippe humaine d'origine aviaire
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 07884 posée par M. Jean-Noël Guérini
Résidents à l'année dans les campings
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
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Question n° 07886 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pilule contraceptive d'urgence
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 12051 posée par M. Jean-Noël Guérini
Conseil en pharmacie
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 15767 posée par M. Jean-Noël Guérini
Maltraitance envers les personnes âgées
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 25778 posée par M. Jean-Noël Guérini
Gynécologie médicale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25781 posée par M. Jean-Noël Guérini
Soutien aux associations en charge des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25783 posée par M. Jean-Noël Guérini
Récupération sur succession de la prestation de compensation du handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10333 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution des cours d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11506 posée par M. Jean-Noël Guérini
Accès à l'interruption volontaire de grossesse
La question est caduque
Pertinence