Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 19684 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dépassements abusifs d'honoraires médicaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 03556 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Médication excessive dans les maisons de retraite

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 05833 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Recrudescence de la syphilis en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 07442 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nécessaire dépistage précoce du virus du sida

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 09281 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Recrudescence de la syphilis en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21700 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prescription abusive de psychotropes aux enfants « hyperactifs »

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 14028 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dépistage du cancer du col de l'utérus

    La question est caduque

    Pertinence Très forte