Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 00653 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prise en charge de la douleur lors d'une interruption volontaire de grossesse médicamenteuse

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00820 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dépistage néonatal

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01610 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lutte contre la dénutrition

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01709 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prescription abusive de psychotropes aux enfants « hyperactifs »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01898 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nouvelle nomenclature des sièges coquilles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21700 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prescription abusive de psychotropes aux enfants « hyperactifs »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14028 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dépistage du cancer du col de l'utérus

    La question est caduque

    Pertinence Faible