Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 08082 posée par Mme Samia Ghali

Création de nouvelles places en appartements de coordination thérapeutique

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/03/2009
Pertinence
Question n° 11382 posée par Mme Samia Ghali

Cotisation à l'ordre des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/12/2009
Pertinence
Question n° 11824 posée par Mme Samia Ghali

Difficultés d'accès aux soins médicaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

28/01/2010
Pertinence
Question n° 13427 posée par Mme Samia Ghali

Infirmiers anesthésistes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/05/2010
Pertinence
Question n° 13532 posée par Mme Samia Ghali

Surveillance des piscines et des plages et apprentissage de la natation

Réponse du Ministère de la santé et des sports

20/05/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12113 posée par Mme Samia Ghali

Situation des aides-soignants

La question est caduque

18/02/2010
Pertinence
Question n° 15836 posée par Mme Samia Ghali

Déficit de l'assurance maladie

La question est caduque

04/11/2010
Pertinence
Question n° 19191 posée par Mme Samia Ghali

Reconnaissance officielle de la compétence des médecins nutritionnistes

La question est caduque

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19332 posée par Mme Samia Ghali

Régime fiscal applicable aux cotisations des complémentaires santé des retraités

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19458 posée par Mme Samia Ghali

Régime fiscal applicable aux cotisations des complémentaires santé des retraités

La question est caduque

14/07/2011
Pertinence