Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 17214 posée par M. Jean Francou

    Fonctionnement de la centrale thermique de Gardanne dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 09070 posée par M. Jean Francou

    Travaux d'économies d'énergie: aides de l'Etat

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05988 posée par M. Jean Francou

    Travaux d'économies d'énergie: réduction des premières annuités de remboursement des prêts aux ménages

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00099 posée par M. Jean Francou

    Canaux EDF: protection

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00815 posée par M. Jean Francou

    Bassin houiller de Provence: extension

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0047A posée par M. Jean Francou

    Information des Français en cas d'accident nucléaire

    La question a été retirée

    Pertinence Forte