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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 00019 posée par M. Jean Francou
Création d'un comité d'action pour le développement de la pratique sportive
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 00092 posée par M. Jean Francou
Problèmes posés par l'élargissement de la CEE
Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 00259 posée par M. Jean Francou
Massif forestier provençal
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00260 posée par M. Jean Francou
Sauvegarde du massif forestier provençal
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00272 posée par M. Jean Francou
Adhésion de l'Espagne, du Portugal et de la Grèce à la communauté économique et sociale
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 00024 posée par M. Jean Francou
Difficultés de reconversion des pilotes militaires
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00135 posée par M. Jean Francou
Politique sportive du gouvernement à la veille des Jeux Olympiques de Moscou
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00213 posée par M. Jean Francou
Politique sportive
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00220 posée par M. Jean Francou
Conséquences du refus de recevoir une équipe sportive d'Afrique du Sud
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00273 posée par M. Jean Francou
Situation actuelle des harkis
La question a été retirée
Pertinence