Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 05998 posée par M. Jean Francou

    Analyse des aménagements sylvo-pastoraux en zone méditerranéenne: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02726 posée par M. Jean Francou

    Elimination des huiles usagées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0669S posée par M. Jean Francou

    Utilisation des pièges à mâchoires

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 22446 posée par M. Jean Francou

    Réforme de la chasse en France

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 18341 posée par M. Jean Francou

    Classement du plateau du Cengle, au pied du massif de la Sainte-Victoire (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0047A posée par M. Jean Francou

    Information des Français en cas d'accident nucléaire

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0024S posée par M. Jean Francou

    Dépose des skieurs sur les glaciers en hélicoptère

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 35052 posée par M. Jean Francou

    Massif des Calanques: détérioration du site

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00345 posée par M. Jean Francou

    Protection du massif des Calanques

    La question est caduque

    Pertinence Forte