Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

Question n° 05998 posée par M. Jean Francou

Analyse des aménagements sylvo-pastoraux en zone méditerranéenne: bilan d'étude

Réponse du ministère : Environnement

07/05/1987
Pertinence
Question n° 02726 posée par M. Jean Francou

Elimination des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

18/09/1986
Pertinence
Question n° 22446 posée par M. Jean Francou

Réforme de la chasse en France

Réponse du ministère : Environnement

14/03/1985
Pertinence
Question n° 18341 posée par M. Jean Francou

Classement du plateau du Cengle, au pied du massif de la Sainte-Victoire (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Environnement

12/07/1984
Pertinence
Question n° 18036 posée par M. Jean Francou

Canal du Rove (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Environnement

21/06/1984
Pertinence