Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
-
Question n° 01407 posée par M. Jean Francou
Assimilation de la disparition d'appelés du contingent à une désertion
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 01408 posée par M. Jean Francou
Cession de l'hôpital thermal des armées d'Amélie-les-Bains
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 02755 posée par M. Jean Francou
Développement des installations militaires en Nouvelle-Calédonie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 01564 posée par M. Jean Francou
Crédits budgétaires de la défense
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 01565 posée par M. Jean Francou
Associations sous tutelle de la défense: mise à disposition de personnels
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 10311 posée par M. Jean Francou
Eventualité d'achat d'hélicoptères anglo-italiens
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28119 posée par M. Jean Francou
Montant des crédits accordés par le ministère de la défense à l'association pour le développement et la diffusion de l'information militaires depuis 1980
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28120 posée par M. Jean Francou
Ministère de la Défense: nombre d'ordres de mission et charge financière pour 1985
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20906 posée par M. Jean Francou
Service des essences: création d'un nouveau compte budgétaire
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 06199 posée par M. Jean Francou
Livraison d'armes à l'Argentine: volume et nature
La question a été retirée
Pertinence