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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 06124 posée par M. Jean Francou

Modernisation des entreprises artisanales: bilan d'étude

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

14/05/1987
Pertinence
Question n° 05991 posée par M. Jean Francou

Archives des entreprises dans les Bouches-du-Rhône et le Var: bilan d'étude

Réponse du ministère : Culture

07/05/1987
Pertinence
Question n° 05992 posée par M. Jean Francou

Développement du tourisme d'affaires: bilan d'étude

Réponse du ministère : Tourisme

07/05/1987
Pertinence
Question n° 05993 posée par M. Jean Francou

Protection contre l'incendie et reconstitution de la forêt méditerranéenne: bilan d'étude

Réponse du ministère : Agriculture

07/05/1987
Pertinence
Question n° 05997 posée par M. Jean Francou

Information que les collectivités locales reçoivent de l'Etat: bilan d'étude

Réponse du ministère : Intérieur

07/05/1987
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10369 posée par M. Jean Francou

Suite d'une étude sur les plans d'occupation des sols

La question est caduque

07/04/1988
Pertinence
Question n° 10313 posée par M. Jean Francou

Suite d'une étude sur un système d'alerte aux précipitations exceptionnelles sur le littoral méditerranéen

La question est caduque

31/03/1988
Pertinence
Question n° 10315 posée par M. Jean Francou

Suite d'une étude sur les incidences des prélèvements obligatoires sur l'offre de travail

La question est caduque

31/03/1988
Pertinence
Question n° 05996 posée par M. Jean Francou

Rituels urbains, rituels sportifs: le football (bilan d'étude)

La question est caduque

07/05/1987
Pertinence