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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 06124 posée par M. Jean Francou
Modernisation des entreprises artisanales: bilan d'étude
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 05991 posée par M. Jean Francou
Archives des entreprises dans les Bouches-du-Rhône et le Var: bilan d'étude
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05992 posée par M. Jean Francou
Développement du tourisme d'affaires: bilan d'étude
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 05993 posée par M. Jean Francou
Protection contre l'incendie et reconstitution de la forêt méditerranéenne: bilan d'étude
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05997 posée par M. Jean Francou
Information que les collectivités locales reçoivent de l'Etat: bilan d'étude
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10313 posée par M. Jean Francou
Suite d'une étude sur un système d'alerte aux précipitations exceptionnelles sur le littoral méditerranéen
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10315 posée par M. Jean Francou
Suite d'une étude sur les incidences des prélèvements obligatoires sur l'offre de travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05996 posée par M. Jean Francou
Rituels urbains, rituels sportifs: le football (bilan d'étude)
La question est caduque
Pertinence