Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 00571 posée par M. Jean Francou

Aménagements fiscaux au profit des footballeurs professionnels

Réponse du ministère : Budget

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00231 posée par M. Jean Francou

Assurance poste-neige

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

17/04/1986
Pertinence
Question n° 27121 posée par M. Jean Francou

Utilisation des crédits du fonds national de développement du sport (FNDS)

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

28/11/1985
Pertinence
Question n° 25927 posée par M. Jean Francou

Basket-ball: assouplissement de la réglementation

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

03/10/1985
Pertinence
Question n° 22407 posée par M. Jean Francou

Création d'un conseil national de la voile

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

07/03/1985
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 05996 posée par M. Jean Francou

Rituels urbains, rituels sportifs: le football (bilan d'étude)

La question est caduque

07/05/1987
Pertinence
Question n° 12167 posée par M. Jean Francou

Footballeurs professionnels: aménagements fiscaux

La question est caduque

09/06/1983
Pertinence
Question n° 10055 posée par M. Jean Francou

Clubs de football: accroissement des charges

La question a été retirée

10/02/1983
Pertinence
Question n° 01406 posée par M. Jean Francou

Recrutement des maîtres nageurs sauveteurs

La question a été retirée

20/08/1981
Pertinence