Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

Question n° 0742G posée par Mme Brigitte Devésa

Couloir aérien entre la Chine et Taïwan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/02/2024
Pertinence
Question n° 10060 posée par M. Guy Benarroche

Statut de pays observateur au traité sur l'interdiction des armes nucléaires

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/02/2024
Pertinence
Question n° 09730 posée par M. Stéphane Ravier

Persécution des populations chrétiennes en Afrique, particulièrement au Nigeria

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/01/2024
Pertinence
Question n° 0898S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Situation en Arménie et dans le Haut-Karabagh

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

02/11/2023
Pertinence
Question n° 08484 posée par M. Jean-Noël Guérini

Catastrophe humanitaire dans le Haut-Karabakh

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/09/2023
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08804 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Situation en Arménie et dans le Haut-Karabagh

La question a été retirée

26/10/2023
Pertinence
Question n° 28153 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation humanitaire en Syrie

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 27802 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conflit au Tigré occidental

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 27421 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conflit au Yémen

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 15820 posée par Mme Samia Ghali

Rapatriement des ressortissants français bloqués en Algérie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/05/2020
Pertinence