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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 25397 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution des cours d'eau
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 14786 posée par M. Jean-Noël Guérini
Délégation des noms de domaines « .vin » et « .wine »
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 11946 posée par M. Jean-Noël Guérini
Exclusion sociale des enfants
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 11503 posée par M. Jean-Noël Guérini
Vente de tabac aux mineurs
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 10072 posée par M. Jean-Noël Guérini
Nécessaire dépistage précoce du virus du sida
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 25780 posée par M. Jean-Noël Guérini
Plan visant à améliorer la gestion du réseau ferré
La question est caduque
Pertinence