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472 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 378 trouvées
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Question n° 11351 posée par M. Jean-Noël Guérini
Journée universelle des droits de l'enfant
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 05731 posée par M. Jean-Noël Guérini
Actuelle trajectoire d'approche de l'aéroport Marseille-Provence au-dessus de l'agglomération marseillaise
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 05839 posée par M. Jean-Noël Guérini
Projet de décret relatif à l'allocation personnalisée d'autonomie à domicile adopté le 4 février 2003 par le comité des finances locales
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées
Pertinence
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Question n° 08334 posée par M. Jean-Noël Guérini
Réforme du statut des assistantes maternelles à titre permanent
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence
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Question n° 09992 posée par M. Jean-Noël Guérini
Reconnaissance du caractère à risques du métier de sapeur-pompier
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 94 trouvées
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Question n° 38030 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pénurie d'assistants sociaux et d'éducateurs spécialisés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21590 posée par M. Jean-Noël Guérini
Plan visant à améliorer la gestion du réseau ferré
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25373 posée par M. Jean-Noël Guérini
Situation préoccupante de la psychiatrie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25413 posée par M. Jean-Noël Guérini
Changement climatique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25780 posée par M. Jean-Noël Guérini
Plan visant à améliorer la gestion du réseau ferré
La question est caduque
Pertinence