Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 07405 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Caractérisation du territoire portuaire de Fos-sur-Mer

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

22/06/2023
Pertinence
Question n° 15442 posée par M. André Vallet

Construction de la plate-forme pétrolière Girassol

Réponse du ministère : Industrie

08/04/1999
Pertinence
Question n° 03259 posée par M. Pierre Matraja

Situation économique des Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Industrie

30/10/1986
Pertinence
Question n° 0135A posée par M. Pierre Matraja

Fermeture de l'usine Ugine-Acier de Fos-sur-Mer

Réponse du ministère : Industrie

26/04/1984
Pertinence
Question n° 0124A posée par M. Louis Minetti

Fermeture de l'usine Ugine-aciers de Fos-sur-mer

Réponse du ministère : Industrie

07/04/1984
Pertinence