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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 01204 posée par M. Serge Andreoni
Situation du service des douanes du port de Marseille
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
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Question n° 00381 posée par Mme Samia Ghali
Réorganisation des services douaniers
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
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Question n° 14812 posée par M. Louis Minetti
Situation des douaniers de la surveillance
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 09031 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Personnel marin de l'administration des douanes
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 0134S posée par M. Louis Minetti
Revendications des personnels des douanes des Bouches-du-Rhône
La question est caduque
Pertinence