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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 1068S posée par Mme Isabelle Pasquet
Délocalisation de l'usine Fralib du groupe Unilever
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 0342S posée par M. Bruno Gilles
Construction d'un commissariat à La Ciotat
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 15740 posée par M. Louis Minetti
Vente de la raffinerie de Berre (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02770 posée par M. Louis Minetti
Situation des ateliers de production Avenir Ciotat (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 17955 posée par M. Louis Minetti
Création d'un IUT sur le site Nord des chantiers navals de La Ciotat
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 20521 posée par M. Patrick Boré
Application aux chantiers navals de La Ciotat du décret n° 2019-771 du 23 juillet 2019
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 17425 posée par M. Louis Minetti
Projet de loi relatif à la fiscalité en faveur de la souscription de parts de copropriété de navires de commerce
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0034A posée par M. Louis Minetti
Situation de Marseille et de sa région
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10661 posée par M. Louis Minetti
Aggravation du chômage à La Ciotat (Bouches-du-Rhône)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00013 posée par M. Louis Minetti
Chantiers navals français
La question a été retirée
Pertinence