Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

Question n° 06610 posée par M. Stéphane Le Rudulier

Statut des assistants de vie aux familles

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

04/05/2023
Pertinence
Question n° 13237 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pauvreté en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/11/2019
Pertinence
Question n° 07943 posée par M. Bruno Gilles

Désindexation des retraites et pouvoir d'achat

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/11/2018
Pertinence
Question n° 18761 posée par Mme Sophie Joissains

Coût de la franchise médicale pour un patient d'une maladie nosocomiale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/11/2015
Pertinence
Question n° 18240 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives du prix des audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/10/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19978 posée par M. Jean-Noël Guérini

Ventes et fermetures de centres de sécurité sociale

La question est caduque

08/09/2011
Pertinence
Question n° 18562 posée par M. Jean-Noël Guérini

Gynécologie médicale

La question est caduque

07/07/2005
Pertinence
Question n° 28555 posée par M. André Vallet

Baisses de tarifs d'activités du secteur de la santé et moyens budgétaires

La question est caduque

26/10/2000
Pertinence
Question n° 26247 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Situation des infirmiers de blocs opératoires

La question est caduque

22/06/2000
Pertinence