Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 19831 posée par M. Louis Minetti

    Commercialisation des fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00340 posée par M. Louis Minetti

    Difficultés de l'agriculture française

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 31005 posée par M. Louis Minetti

    Crédits du Fonds Européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) pour la région Provence-Alpes - Côte-d'Azur

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 29768 posée par M. Louis Minetti

    Insuffisance des crédits de dotation pour la région Provence-Alpes-Côtes d'Azur

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00169 posée par M. Louis Minetti

    Défense de l'agriculture française face à la concurrence des autres pays membres de la CEE

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02431 posée par M. Louis Minetti

    Insuffisance des crédits de dotation pour la région Provence-Alpes- Côte d'Azur

    La question a été transformée.

    Pertinence Très forte