Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 32791 posée par M. Louis Minetti

    Professeurs adjoints et chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive: situation

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 34429 posée par M. Louis Minetti

    Enseignants: respect des droits syndicaux

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00988 posée par M. Louis Minetti

    Collège de Gréasque (Bouches-du-Rhône): situation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 01505 posée par M. Louis Minetti

    Lycée Vauvenargues d'Aix: poursuites judiciaires

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06816 posée par M. Louis Minetti

    Bouches-du-Rhône: situation du collège de Roquevaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12545 posée par M. Louis Minetti

    Procédure de versement de la dotation spéciale instituteurs

    La question est caduque

    Pertinence Forte