Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 09346 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Déchets électriques et électroniques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15840 posée par Mme Samia Ghali

    Coûts du service de collecte et de tri optimisé des déchets d'emballages ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16019 posée par M. Jacques Siffre

    Dégradation de l'environnement résultant des sacs plastiques

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00922 posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Problème de la collecte des vieux papiers

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18448 posée par M. Louis Minetti

    Projet de création d'une décharge dans la vallée de la Durance

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte