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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 0103S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Préservation de la filière des huiles essentielles à base de lavande
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 0291S posée par M. André Vallet
Plan Natura 2000
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0233S posée par M. Louis Minetti
Protection européenne des marchés de fruits du printemps et de l'été
La question a été retirée
Pertinence