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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 65 trouvées
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Question n° 10596 posée par M. Jean Francou
Plantes médicinales de moyenne montagne (étude)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 10597 posée par M. Jean Francou
Dépenses culturelles des ministères (étude)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 11222 posée par M. Jean Francou
Impact socio-économique des prestations familiales: bilan d'étude
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 12851 posée par M. Jean Francou
Information des acquéreurs: conclusions des groupes de travail
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 05991 posée par M. Jean Francou
Archives des entreprises dans les Bouches-du-Rhône et le Var: bilan d'étude
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 05996 posée par M. Jean Francou
Rituels urbains, rituels sportifs: le football (bilan d'étude)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10313 posée par M. Jean Francou
Suite d'une étude sur un système d'alerte aux précipitations exceptionnelles sur le littoral méditerranéen
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10315 posée par M. Jean Francou
Suite d'une étude sur les incidences des prélèvements obligatoires sur l'offre de travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10369 posée par M. Jean Francou
Suite d'une étude sur les plans d'occupation des sols
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06594 posée par M. Jacques Rocca Serra
Rapport relatif aux carences de gestion de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence