Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 26237 posée par M. Léon David

    Emissions télévisées: temps accordé à la langue d'Oc

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 33039 posée par M. Félix Ciccolini

    FR3: diffusion d'émissions en occitan

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26649 posée par M. Bastien Leccia

    Discrimination en matière d'enseignement du Corse

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 26650 posée par M. Bastien Leccia

    Discrimination relative à l'enseignement de l'occitan

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08581 posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Enseignement du provençal

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23249 posée par M. André Vallet

    Enseignement du provençal dans le département des Bouches-du-Rhône

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 08789 posée par M. Serge Andreoni

    Projet de loi sur les langues régionales et langue provençale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne