Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0678G posée par Mme Sophie Joissains

    Centrale thermique de Gardanne

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01801 posée par M. André Vallet

    Situation du secteur du raffinage pétrolier dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0013G posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Avenir de l'industrie du raffinage en France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15740 posée par M. Louis Minetti

    Vente de la raffinerie de Berre (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0144S posée par M. Louis Minetti

    Avenir de l'entreprise La Cellulose du pin

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22345 posée par M. André Vallet

    Situation du raffinage pétrolier dans les Bouches-du-Rhône

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00275 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Usine Prior à Marseille

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 28620 posée par M. Jean Francou

    Provence-Côte d'Azur: problèmes posés par la non-industrialisation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne