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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 84 trouvées
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Question n° 23171 posée par M. Serge Andreoni
Conséquences de la vague de froid sur les productions agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20695 posée par M. Serge Andreoni
Conditions de contractualisation pour les ventes de fruits et légumes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1352S posée par M. Didier Guillaume
Plan national sharka et bilan des mesures prises pour lutter contre cette maladie
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 18494 posée par M. Serge Andreoni
Arrêt du dispositif d'aide à la modernisation des serres maraîchères
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17705 posée par M. Serge Andreoni
Conséquences de la contractualisation obligatoire pour les producteurs de fruits et légumes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 0233S posée par M. Louis Minetti
Protection européenne des marchés de fruits du printemps et de l'été
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 05890 posée par M. Louis Minetti
Relations franco-espagnoles dans le domaine agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05891 posée par M. Louis Minetti
Production des fruits de printemps et d'été et concurrence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22432 posée par M. Louis Minetti
Situation des producteurs de fruits et légumes de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21806 posée par M. Louis Minetti
Agriculteurs provençaux et concurrence
La question est caduque
Pertinence