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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 23171 posée par M. Serge Andreoni

Conséquences de la vague de froid sur les productions agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

29/03/2012
Pertinence
Question n° 13397 posée par M. Robert Bret

Exploitations agricoles sinistrées dans les Bouches-du-Rhône à la suite des intempéries exceptionnelles de décembre 2003

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

05/08/2004
Pertinence
Question n° 03823 posée par M. Louis Minetti

Difficultés des éleveurs de lapins des Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Agriculture

09/03/1989
Pertinence
Question n° 02670 posée par M. Louis Minetti

Mesures en faveur des agriculteurs victimes de la sécheresse

Réponse du ministère : Agriculture

11/09/1986
Pertinence
Question n° 26699 posée par M. Louis Minetti

Sécheresse: mesures en faveur des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

07/11/1985
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10421 posée par M. Louis Minetti

Intempéries de janvier 1987 : indemnisation des éleveurs de lapins

La question est caduque

14/04/1988
Pertinence
Question n° 0726S posée par M. Louis Minetti

Difficultés des agriculteurs frappés par la sécheresse

La question est caduque

22/11/1985
Pertinence
Question n° 02380 posée par M. Louis Minetti

Mesures en faveur des agriculteurs sinistrés des Bouches-du-Rhône

La question a été transformée.

01/02/1979
Pertinence